Publications
Ouvrages
▪Le droit de la musique, LGDJ, 2016 : sous la direction du professeur Jérôme Huet, avec
Céline COHEN
(partie Concurrence),
Stéphanie MAURY
(partie
Contrats), Mathieu CHABAUD, Vincent VARET et Célia PINES
▪
Les pratiques d’ambush marketing dans le secteur sportif, Céline COHEN, Dalloz, 2016 in La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle
▪ Le monopole d’exploitation des organisateurs d’évènements sportifs, Céline COHEN, Lexisnexis 2012, in Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation
Périodiques
▪ Lamy Droit économique –Céline COHEN
- Le délit de revente à perte (refonte du chapitre en 2018)
- Le délit de prix minimum imposé (refonte du chapitre en 2018)
▪ Lamy Droit de l’immatériel – Stéphanie MAURY
- Formulaire commenté : contrats audiovisuels et musique
▪ Juris-Classeur Marques / Dessins et Modèles – Stéphanie MAURY
- Fiscalité des marques et des signes distinctifs – fasc. 7800 (refonte en 2017)
Interventions publiques / Travaux collectifs
▪ Création et intelligence artificielle : une fiscalité en faveur de l’investissement, Stéphanie MAURY, Les industries culturelles et créatives à l’heure de l’intelligence artificielle : quel accompagnement juridique ? Journée professionnelle du magistère en droit des TIC, 5 avril 2019
▪ Stratégie fiscale et actifs intellectuels, Stéphanie MAURY,
Colloque Start up et PI , CEIPI, 24 juin 2019
▪ La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Céline COHEN, Colloque du CUERPI, 4 décembre 2015
▪ Les nouveaux enjeux de l’économie du Sport : l’exemple des paris sportifs, Céline COHEN, Club Parlementaire Sport Economie Cité, 6 décembre 2011
▪ Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation, Céline COHEN, Colloque de l’IRPI, 8 novembre 2011
▪ Observations formulées par l'AFEC sur la consultation de la Commission européenne sur le recours collectif, Céline COHEN, AFEC, Mai 2011
▪ Dans quelle mesure les droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, appellations d’origine) peuvent-ils limiter la publicité comparative ?, Céline COHEN, LIDC congrès Bordeaux, Octobre 2010
Articles
▪ Une entreprise de presse, en position dominante, peut-elle vraiment riposter face à l’arrivée d’un journal concurrent ? Céline COHEN, Légipresse, Juin 2017
▪ Pas de nullité du contrat de franchise sans caractériser un vice du consentement ou nu défaut de cause, Céline COHEN, AJCA Février 2015
▪ Loi de finances pour 2015 - « nouvel » exercice de dentelle fiscale française dans la création et le numérique, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Février 2015
▪ Rupture brutale et groupe de sociétés ne font pas bon ménage !, Céline COHEN, AJCA Juin 2014
▪ Loi de finances pour 2014 - L’innovation technique et scientifique encouragée par la routine fiscale, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2014
▪ Les dernières positions de la Cour de cassation sur le contentieux de la rupture brutale », Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Décembre 2013
▪ Loi de finances pour 2013 - Encore une fiscalité de la dépense, avant de repenser la fiscalité ?, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2013
▪ Eclairage sur quelques réformes attendues au Printemps 2013, Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Février 2013
▪ Quelle évolution pour le contentieux de la distribution sélective ?, Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Février 2012
▪ Loi de finances rectificative pour 2011 - Loi de finances pour 2012 - A taux et à travers, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2012
▪ Le traitement fiscal des revenus des artistes-interprètes, entre influence du Code du travail et respect des usages professionnels, Stéphanie MAURY,
Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2012
▪ Loi de finances pour 2011 - De l’impact des médias et des services dématérialisés sur la fiscalité, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Février 2011
▪ Réflexions sur les obligations fiscales des exploitants d’œuvres de l’esprit, Stéphanie MAURY, Revue Propriétés Intellectuelles, Octobre 2010
▪ Loi de finances pour 2010 - La poursuite des incitations fiscales en faveur de la relance économique, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Janvier 2010
▪ Le financement du service public audiovisuel à l’ère du numérique, Céline COHEN, Légipresse, Novembre 2009
▪ Loi de finances pour 2009 - La continuité sans changement, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Février 2009
▪ Loi de finances pour 2008 - L’investissement intellectuel et créatif sous contrôle, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Février 2008
▪ Loi de finances pour 2007 - L’audiovisuel au cœur des préoccupations du législateur fiscal, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2007
▪ La lettre de droit économique du cabinet Wilhelm & Associés, Céline COHEN, 2004 à 2008
▪ Les implications de la loi du 1er aout 2000 sur le contrôle des rapprochements d’entreprises de communication audiovisuelle, Céline COHEN, Légipresse, Mars 2002